Commune de Manhac

Séances du conseil municipal et publicité des actes

Retrouvez les actes administratifs de la commune en cours d'affichage (2 mois) ou archivés. Cette rubrique regroupe :

  • Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
  • Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
  • Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.

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Arrêtés en cours d'affichage

  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux d'élargissement de voirie Route de la Nauze après La Bauguilie en direction du Piboul (Commune de Sainte Juliette sur Viaur)
    Référence Arrêté N°2026-33 - Décidé le 17/09/2026 - Publié le 18/09/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux de remplacement de poteau avec tarière D66 - 2788 Avenue du Ségala 12160 Manhac
    Référence Arrêté N°2026-32 - Décidé le 11/09/2026 - Publié le 07/09/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de réglementation de la circulation pour les travaux de mise en séparatif des réseaux d’eaux usées, eaux pluviales, des réseaux d’eau potable et enfouissement des réseaux secs du bourg de Manhac
    Référence Arrêté N°2026-30 - Décidé le 03/09/2026 - Publié le 04/09/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté portant autorisation temporaire de voirie pour travaux Route de la Nauze 12160 Manhac
    Référence Arrêté N°2026-29 - Décidé le 14/08/2026 - Publié le 14/08/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté portant autorisation temporaire de voirie pour travaux route de Montbétou 12160 Manhac
    Référence Arrêté N°2026-28 - Décidé le 30/07/2026 - Publié le 31/07/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux de remplacement de poteau avec tarière D81 route de Calmont 12160 Manhac
    Référence Arrêté N°2026-27 - Décidé le 24/07/2026 - Publié le 27/07/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux de remplacement de poteau avec tarière D618 route de la Penterie 12160 Manhac
    Référence Arrêté N°2026-26 - Décidé le 24/07/2026 - Publié le 27/07/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux de remplacement de poteau avec tarière Route de la Roque 12160 Manhac
    Référence Arrêté N°2026-24 - Décidé le 17/07/2026 - Publié le 21/07/2026 - Télécharger le fichier

Arrêtés archivés

  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux de terrassement pour raccordement électrique Route de Ceignac 12160 Manhac
    Référence Arrêté N°2026-22 - Décidé le 01/06/2026 - Publié le 04/06/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de stationnement et de circulation Place de l’église, Route de la Nauze et Rue du Fournil 12160 Manhac
    Référence Arrêté N°2026-21 - Décidé le 01/06/2026 - Publié le 04/06/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux de remplacement et plantation d'appuis télécom route de Calmont 12160 Manhac
    Publié le 23/04/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux d'enfouissement de réseaux électriques à Lavernhe
    Référence Arrêté N°2026-19 - Décidé le 30/03/2026 - Publié le 31/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation de signature urbanisme AI
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation Joël Pouget
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation Daniel Pouget
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation 3ème adjoint
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation 2ème adjoint
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation 1er adjoint
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Délégation de signature à un agent titulaire pour recevoir et signer les actes d'état civil
    Référence ARR 2026-12 - Décidé le 24/03/2026 - Publié le 26/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux de racoordement électrique 46 route de la Roque 12160 Manhac
    Référence Arrêté N°2026-11 - Décidé le 17/03/2026 - Publié le 19/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Horaires d'éclairage public lors des manifestations 2026
    Référence N°2026-04 - Décidé le 15/01/2026 - Publié le 16/01/2026 - Télécharger le fichier

  • Règlement du cimetière 2025-44 du 15 décembre 2025
    Référence N°2025-44 - Décidé le 15/12/2025 - Publié le 18/12/2025 - Télécharger le fichier

Les archives

Archives 2025

Archives 2024