Commune de Manhac

Séances du conseil municipal et publicité des actes

Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :

  • Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
  • Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
  • Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.

Arrêtés en cours d'affichage

  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux de remplacement et plantation d'appuis télécom route de Calmont 12160 Manhac
    Publié le 23/04/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux d'enfouissement de réseaux électriques à Lavernhe
    Référence Arrêté N°2026-19 - Décidé le 30/03/2026 - Publié le 31/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation de signature urbanisme AI
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation Joël Pouget
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation Daniel Pouget
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation 3ème adjoint
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation 2ème adjoint
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation 1er adjoint
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Délégation de signature à un agent titulaire pour recevoir et signer les actes d'état civil
    Référence ARR 2026-12 - Décidé le 24/03/2026 - Publié le 26/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux de racoordement électrique 46 route de la Roque 12160 Manhac
    Référence Arrêté N°2026-11 - Décidé le 17/03/2026 - Publié le 19/03/2026 - Télécharger le fichier

Arrêtés archivés

  • Horaires d'éclairage public lors des manifestations 2026
    Référence N°2026-04 - Décidé le 15/01/2026 - Publié le 16/01/2026 - Télécharger le fichier

  • Règlement du cimetière 2025-44 du 15 décembre 2025
    Référence N°2025-44 - Décidé le 15/12/2025 - Publié le 18/12/2025 - Télécharger le fichier

Les archives

Archives 2025

Archives 2024