Commune de Manhac

Séances du conseil municipal et publicité des actes

Retrouvez dans cette rubrique les actes administratifs de la commune qui regroupent :

  • Les arrêtés municipaux pris par le maire dans le cadre de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police ;
  • Les décisions municipales prises par le maire en vertu de sa délégation de pouvoirs qui lui est accordée par le conseil municipal ;
  • Les délibérations adoptées par le conseil municipal en séance publique.

Arrêtés en cours d'affichage

  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux de remplacement et plantation d'appuis télécom route de Calmont 12160 Manhac
    Publié le 23/04/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux d'enfouissement de réseaux électriques à Lavernhe
    Référence Arrêté N°2026-19 - Décidé le 30/03/2026 - Publié le 31/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation de signature urbanisme AI
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation Joël Pouget
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation Daniel Pouget
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation 3ème adjoint
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation 2ème adjoint
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté de délégation 1er adjoint
    Décidé le 27/03/2026 - Publié le 30/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Délégation de signature à un agent titulaire pour recevoir et signer les actes d'état civil
    Référence ARR 2026-12 - Décidé le 24/03/2026 - Publié le 26/03/2026 - Télécharger le fichier
  • Arrêté temporaire de voirie pour travaux de racoordement électrique 46 route de la Roque 12160 Manhac
    Référence Arrêté N°2026-11 - Décidé le 17/03/2026 - Publié le 19/03/2026 - Télécharger le fichier

Arrêtés archivés

  • Horaires d'éclairage public lors des manifestations 2026
    Référence N°2026-04 - Décidé le 15/01/2026 - Publié le 16/01/2026 - Télécharger le fichier

  • Règlement du cimetière 2025-44 du 15 décembre 2025
    Référence N°2025-44 - Décidé le 15/12/2025 - Publié le 18/12/2025 - Télécharger le fichier

Les séances en 2025

Séance du 22 décembre 2025

Séance du 14 novembre 2025

Séance du 12 septembre 2025

Séance du 22 mai 2025

Séance du 14 avril 2025

Séance du 21 mars 2025

Les archives

Archives 2024