Arrêté préfectoral n° 12-2026-07-29-00001 du 29 juillet 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
TéléchargerAffichage légal
A consulter
TéléchargerArrêté n° 12-2026-07-28-00007 du 28 juillet 2026
Portant interdiction temporaire d’usages visant à prévenir les départs de feux dans l’ensemble du département de l’Aveyron
TéléchargerArrêté N°2026 - 044 du 20 juillet 2026
Arrêté portant renouvellement de l'agrément de M. Thibault Capgras en qualité de garde-chasse particulier
TéléchargerArrêté préfectoral n° 12-2026-07-22-00012 du 22 juillet 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
TéléchargerArrêté préfectoral n° 12-2026-07-16-00002 du 16 juillet 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
TéléchargerArrêté préfectoral n° 12-2026-07-08-00006 du 8 juillet 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
TéléchargerArrêté préfectoral modificatif n°12-2026-07-07-00001 du 7 juillet 2026 Publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aveyron
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
TéléchargerDroit de préemption urbain (DPU) – pouvoirs à Madame la Président
TéléchargerArrêté préfectoral n°12-2026-07-01-00002 du 1er juillet 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
TéléchargerArrêté réglementant pour la campagne 2026, des dérogations pour l’irrigation agricole en période de sécheresse.
TéléchargerArrêté réglementant pour la campagne 2026, des tours d’eau pour l’irrigation agricole en période de sécheresse
TéléchargerDécision nº 04062026 (ACCA de Manhac)
Arrêté réglementant pour la campagne 2026, des tours d’eau pour l’irrigation agricole en période de sécheresse
TéléchargerArrêté préfectoral n°12-2026-06-24-00002 du 24 juin 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
TéléchargerArrêté préfectoral n° 12-2026-06-17-00002 du 17 juin 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
TéléchargerElecteurs senatoriales 2026 tableau intial_12062026
TéléchargerArrêté n°12-2026-06-03-00008 du 3 juin 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
TéléchargerArrêté Sénatoriales 2026 Désignation délégués
TéléchargerDécret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs
TéléchargerDélibération n°20260217-15
Modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Manhac - Approbation
TéléchargerAvis de Publicité
Assemblée générale de l'association communale de chasse agréée de Manhac
TéléchargerDemandes d'autorisations d'exploiter parvenues à la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Aveyron
Publicité avril 2026
TéléchargerDemandes d'autorisations d'exploiter parvenues à la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Aveyron
Publicité Mars 2026
Télécharger