Arrêté préfectoral n° 12-2026-10-14-00002 du 14 octobre 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Affichage légal
A consulter
Télécharger
Arrêté préfectoral du 24 août 2026
Portant désignation et délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans le bassin Adour-Garonne
Arrêté 82 – 2026 – 08 – 12 – 00001 du 12 août 2026
Approuvant le plan annuel de répartition de l’organisme unique de gestion
collective des sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas
Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2026-2027
Arrêté n°12-2026-08-07-00002
Arrêté fixant le nombre, l'emplacement et les périmètres des bureaux de vote pour les élections au suffrage universel direct à compter du 1er janvier 2027
Arrêté n°12-2026-08-11-00001 du 11 août 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Arrêté n°12-2026-08-12-00006 du 12/08/2026
Portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux dans l’ensemble du département de l'Aveyron
Arrêté n°12-2026-08-04-00007 du 4 août 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Arrêté n°12-2026-08-08-00001 du 05 août 2026
Portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux dans l'ensemble du département de l'Aveyron
Arrêté N°A26R0498 du 29 juillet 2026
Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire des communes de Quins et Manhac (hors agglomération)
Routes Départementales N°58, N°618 et N°81
Arrêté n° 12-2026-07-28-00007 du 28 juillet 2026
Portant interdiction temporaire d’usages visant à prévenir les départs de feux dans l’ensemble du département de l’Aveyron
Arrêté préfectoral n° 12-2026-07-29-00001 du 29 juillet 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Arrêté N°2026 - 044 du 20 juillet 2026
Arrêté portant renouvellement de l'agrément de M. Thibault Capgras en qualité de garde-chasse particulier
Arrêté préfectoral n° 12-2026-07-22-00012 du 22 juillet 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Arrêté préfectoral n° 12-2026-07-16-00002 du 16 juillet 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Arrêté préfectoral n° 12-2026-07-08-00006 du 8 juillet 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Arrêté préfectoral modificatif n°12-2026-07-07-00001 du 7 juillet 2026 Publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aveyron
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Droit de préemption urbain (DPU) – pouvoirs à Madame la Président
TéléchargerArrêté préfectoral n°12-2026-07-01-00002 du 1er juillet 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Arrêté réglementant pour la campagne 2026, des dérogations pour l’irrigation agricole en période de sécheresse.
TéléchargerArrêté réglementant pour la campagne 2026, des tours d’eau pour l’irrigation agricole en période de sécheresse
TéléchargerDécision nº 04062026 (ACCA de Manhac)
Arrêté réglementant pour la campagne 2026, des tours d’eau pour l’irrigation agricole en période de sécheresse
Arrêté préfectoral n°12-2026-06-24-00002 du 24 juin 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Arrêté préfectoral n° 12-2026-06-17-00002 du 17 juin 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Electeurs senatoriales 2026 tableau intial_12062026
TéléchargerArrêté n°12-2026-06-03-00008 du 3 juin 2026
Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse
Arrêté Sénatoriales 2026 Désignation délégués
TéléchargerDécret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs
TéléchargerDélibération n°20260217-15
Modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Manhac - Approbation
Avis de Publicité
Assemblée générale de l'association communale de chasse agréée de Manhac
Demandes d'autorisations d'exploiter parvenues à la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Aveyron
Publicité avril 2026
Demandes d'autorisations d'exploiter parvenues à la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Aveyron
Publicité Mars 2026