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Arrêté 82 – 2026 – 08 – 12 – 00001 du 12 août 2026

Arrêté 82 – 2026 – 08 – 12 – 00001 du 12 août 2026

Approuvant le plan annuel de répartition de l’organisme unique de gestion
collective des sous-bassins de l’Aveyron et du Lemboulas
Campagne de prélèvement d’eau à usage d’irrigation agricole 2026-2027

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Arrêté n°12-2026-08-07-00002

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Arrêté fixant le nombre, l'emplacement et les périmètres des bureaux de vote pour les élections au suffrage universel direct à compter du 1er janvier 2027

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Arrêté n°12-2026-08-11-00001 du 11 août 2026

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Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse

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Arrêté n°12-2026-08-12-00006 du 12/08/2026

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Portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux dans l’ensemble du département de l'Aveyron

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Arrêté n°12-2026-08-04-00007 du 4 août 2026

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Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse

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Arrêté n°12-2026-08-08-00001 du 05 août 2026

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Portant interdiction temporaire d'usages visant à prévenir les départs de feux dans l'ensemble du département de l'Aveyron

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Arrêté N°A26R0498 du 29 juillet 2026

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Arrêté temporaire pour travaux, sans déviation, sur le territoire des communes de Quins et Manhac (hors agglomération)

Routes Départementales N°58, N°618 et N°81

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Arrêté n° 12-2026-07-28-00007 du 28 juillet 2026

Portant interdiction temporaire d’usages visant à prévenir les départs de feux dans l’ensemble du département de l’Aveyron

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Arrêté préfectoral n° 12-2026-07-29-00001 du 29 juillet 2026

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Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse

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Arrêté N°2026 - 044 du 20 juillet 2026

Arrêté portant renouvellement de l'agrément de M. Thibault Capgras en qualité de garde-chasse particulier

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Arrêté préfectoral n° 12-2026-07-22-00012 du 22 juillet 2026

Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse

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Arrêté préfectoral n° 12-2026-07-16-00002 du 16 juillet 2026

Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse

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Arrêté préfectoral n° 12-2026-07-08-00006 du 8 juillet 2026

Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse

 

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Arrêté préfectoral modificatif n°12-2026-07-07-00001 du 7 juillet 2026 Publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Aveyron

Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse

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Droit de préemption urbain (DPU) – pouvoirs à Madame la Président

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Arrêté préfectoral n°12-2026-07-01-00002 du 1er juillet 2026

Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse

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Arrêté réglementant pour la campagne 2026, des dérogations pour l’irrigation agricole en période de sécheresse.

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Arrêté réglementant pour la campagne 2026, des tours d’eau pour l’irrigation agricole en période de sécheresse

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Décision nº 04062026 (ACCA de Manhac)

Arrêté réglementant pour la campagne 2026, des tours d’eau pour l’irrigation agricole en période de sécheresse

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Arrêté préfectoral n°12-2026-06-24-00002 du 24 juin 2026

Instauration de mesures de restrictions des usages de l'eau issue du milieu naturel et du réseau d'eau potable en période de sécheresse

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Arrêté préfectoral n° 12-2026-06-17-00002 du 17 juin 2026

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Arrêté n°12-2026-06-03-00008 du 3 juin 2026

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Décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs

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Délibération n°20260217-15

Modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Manhac - Approbation

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Avis de Publicité

Assemblée générale de l'association communale de chasse agréée de Manhac

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Demandes d'autorisations d'exploiter parvenues à la Direction Départementale des Territoires (DDT) de l'Aveyron

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Publicité Mars 2026

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