Arrêté N°2025-20
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TéléchargerAffichage légal
A consulter
TéléchargerDemande d'autorisation d'exploiter parvenues à la Direction Départementale Des Territoires (DDT) de l'Aveyron
TéléchargerArrêté n°12-2025-04-03-00001 du 3 avril 2025
Fixant les prescriptions applicables à l’épandage des boues issues des usines de production d'eau potable de Salgues et de Lassouts
TéléchargerAvis d'enquête publique
Portant sur la demande de permis de construire d'une centrale photovoltaïque située sur la commune de Manhac
TéléchargerPrescription de la modification de droit commun n°2 du PLU de Manhac ayant pour objectif une réduction du secteur AUx dans le prolongement de la zone d’activités économiques du Puech 2
TéléchargerArrêté n° 12-2024-10-21-00002 du 21 octobre 2024
Levant les mesures de restrictions des usages et des prélèvements d’eau à partir du milieu naturel et du réseau d’eau potable en période de sécheresse
TéléchargerListe définitive des électeurs individuels Elections chambres d'agriculture de l'Aveyron
TéléchargerPrescription de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Pays Ségali arrêtant les modalités de collaboration entre Pays Ségali communauté et les communes membres, définissant les objectifs poursuivis et fixant les modalités de concertation préalable avec le public
TéléchargerArrêté n°12-2024-12-09-00004 du 9 décembre 2024
Réglementation de la pêche dans le département de l'Aveyron dispositions générales et annuelles de 2025
TéléchargerArrêté n°12-2024-12-23-00004 du 23 décembre 2024
Nomination des lieutenants de louveterie du département de l'Aveyron pour la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2029
TéléchargerArrêté 2024.12.11_12.RI du 20 décembre 2024
Reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs de l'Aveyron
TéléchargerConsultation du public : projet d’arrêté préfectoral réglementant la prévention des incendies de forêt par le débroussaillement et le maintien en état débroussaillé dans les espaces exposés aux risques d’incendie de forêt
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